Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYGMA Bio Médical
/
WATERMASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATERMASS
SYGMA Bio Médical SA

Numéro de dépôt :
3160980
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/04/2012
WATERMASS de SYGMA Bio Médical

Présentation de la marque WATERMASS

Déposée le 23 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SYGMA Bio Médical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « WATERMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYGMA Bio Médical domicilié(e) 1029, Chemin des Plantades,83130 La Garde - 83130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 065 190 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elie PIANA SYGMA Bio Médical domicilié(e) 1029, Chemin des Plantades,83130 La Garde - 83130 - France.

La marque WATERMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATERMASS est expirée depuis le 23 avril 2012.

SYGMA Bio Médical a également déposé les autres marques suivantes : SYGMA BIO MEDICAL , DEPRESSO MORPHING , Sygmass , SYSTEME SPECTRAL , E F B Electro Feed Back , SYGMA Beauté , DEPRESSO THERAPIE


SYGMA Bio Médical SA - 1029, Chemin des Plantades,83130 La Garde - 83130 - France - SIREN 39106519000012


Elie PIANA SYGMA Bio Médical - 1029, Chemin des Plantades,83130 La Garde - 83130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°539031 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Appareils médicaux de massage avec eau ou air. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté pour salon d'esthétique, coiffure, centre de thalassothérapie, balnéothérapie, centre thermal.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.